Mentions légales
Informations générales
Ce site est proposé par :
DIARBENN SOLUTIONS, SARL au capital de 60 000 € – Siège social : 23, Boulevard Solférino 35000 RENNES cedex – 812 810 463 RCS Rennes – Tél : 02 99 29 95 74
Gérante : Mme Nathalie MORIN – Directrice de la publication : Mme Nathalie MORIN
Hébérgement du site
Les moyens informatiques permettant la mise en œuvre site sont hébergés par la société Linaïa SAS, au capital social de 50 000 € et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Rennes sous le numéro 810 128 108 dont le siège social est situé 78 B rue Saint-Hélier, 35 000 Rennes – France.
Contact : info@linaia.com
Informations juridiques
Réalisation du site Internet : Groupama Loire Bretagne
Droits de propriété intellectuelle
Le présent site relève de la réglementation applicable aux droits d’auteur et à la propriété intellectuelle.
Les textes, images, dessins, graphismes, slogans et tout autre élément composant le site ainsi que son architecture et son ergonomie, sont la propriété de DIARBENN SOLUTIONS.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de DIARBENN SOLUTIONS est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
De même, DIARBENN SOLUTIONS est titulaire de l’ensemble des droits relatifs à ses marques et logos, qui sont déposés. Il est interdit de les reproduire ou de les représenter sur quelque support que ce soit et pour quelque finalité que ce soit sans l’autorisation préalable et expresse de DIARBENN SOLUTIONS.
Est seule autorisée la reproduction à des fins individuelles et privées de l’internaute, sur support papier, des contenus informatifs en lien avec l’actualité et le risque de prévention et sécurité routière.
Crédits Photos :
Les photographies, visuels et illustrations diffusés sur le site sont les œuvres des agences et photographes suivants : shutterstock
Droit applicable :
Ce site est soumis au droit français.
Usage d’Internet
L’utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment reconnaît que :
- DIARBENN SOLUTIONS n’assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n’exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature ou les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l’intermédiaire de son système informatique ;
- les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en matière d’usage ou être protégées par un droit de propriété.
L’utilisateur est seul responsable de l’usage des données qu’il consulte, interroge et transfère sur Internet.
Accès au site
Le site www.diarbennsolutions.fr est accessible 24h/24, 7jours/7, sauf cas de force majeure, de difficultés techniques et/ou informatiques ou de maintenance.
Les informations figurant sur le site sont fournies à titre informatif. DIARBENN SOLUTIONS fait ses meilleurs efforts pour offrir aux utilisateurs des informations, outils et services disponibles et vérifiés.
En aucun cas, DIARBENN SOLUTIONS ne saura être tenu pour responsable des dommages directs et indirects résultant de l’accès ou de l’usage du site.
DIARBENN SOLUTIONS décline donc toute responsabilité en cas :
- d’imprécision, inexactitude, erreur ou omission portant sur des informations disponibles sur le site,
- d’absence de disponibilité des informations,
- de présence de virus sur le site,
- de dommages, directs et/ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder,
- de décisions prises sur la base d’une information contenue sur le site, et de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.